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MENTIONS LEGALES
Site web : www.mes-optimisations.com
plateforme telegram : t.me/optimisationbot

Date d'entrée en vigueur : 01 Juin 2024

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services et informations proposés sur le site web www.mes-optimisations.com, ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre. Elles sont en permanence accessibles et imprimables à tout moment grâce à un lien direct inscrit sur chaque pied de page du site.

Elles peuvent être complétées, le cas échéant, avec des conditions d'utilisation particulières à certains services. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur ces conditions générales.

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.mes-optimisations.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :

Web Online Concept - Contact : web.online.concept@gmail.com - site web : www.web-online-concept.com

Identification de l'entreprise :

Auto-Entreprise Web Online Concept - SIREN : 510583800

Rue Paul Estival - 31200 Toulouse

Hébergeur :

Wix.com inc 500 terry a francois blvd San Francisco, CA 94158 +1 415-639-9034

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Web Online Concept est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

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Web Online Concept décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.mes-optimisations.com.

Web Online Concept s’engage à sécuriser au mieux le site www.mes-optimisations.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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